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Les comptes-rendus

le Conseil municipal     Le règlement intérieur     


Le Maire réunit l'ensemble l'ensemble des élus tous les mois (en général, le premier mardi du mois à 19h), sauf au mois d'août, dans la salle du Conseil, en mairie.

Les conseils municipaux sont publics. Ils traitent toutes les affaires concernant la commune : travaux, aménagements, vie locale, urbanisme, affaires scolaires, etc. Les décisions sont prises à la majorité par délibérations. Un règlement intérieur fixe les modalités d'organisation du Conseil municipal.

Depuis le 1er juillet 2022, le compte-rendu est supprimé et remplacé par deux documents distincts : la liste des délibérations examinées en séances (document synthétique), publiée sous 7 jours, et le procès verbal (document exhaustif), publié au plus tôt le mois suivant après adoption du Conseil municipal suivant. Vous retrouverez ces documents (et les archives des compte-rendus des précédents Conseils) dans la page ci-dessous.

Délibérations adoptées et procès verbaux des conseils municipaux

Le 1er juillet 2022 a pris effet la réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. À compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité de droit commun de ces actes (et non plus l'affichage papier en mairie).

Vous retrouverez donc désormais sur cette page du site internet de la commune de Cognin les délibérations examinées en séances dans les 7 jours suivant le Conseil municipal ainsi que le procès verbal (retraçant les échanges des élus lors du Conseil) dans les 7 jours suivant son adoption (lors du Conseil municipal suivant), soit en règle générale un mois et 7 jours après la séance concernée.

Conseil municipal du 9 mai 2023

Conseil municipal du 4 avril 2023

Conseil municipal du 7 mars 2023

Conseil municipal du 7 février 2023

Conseil municipal du 10 janvier 2023

 

Conseil municipal du 6 Décembre 2022

Conseil municipal du 8 novembre 2022

Conseil municipal du 4 octobre 2022

Conseil municipal du 6 septembre 2022

Conseil municipal du 5 juillet 2022

Le compte-rendu du dernier Conseil municipal

Depuis le 1er juillet, le compte-rendu est supprimé et remplacé par deux documents distincts : la liste des délibération examinées en séances (document synthétique) et le procès verbal (document exhaustif). Vous retrouverez ces documents dans l'onglet ci-dessus.

Le compte-rendu du Conseil municipal est affiché dans les 7 jours suivant sa tenue puis mis en ligne sur le site internet.

Les compte-rendus 2021

Les compte-rendus 2020

Le Conseil municipal d'installation de la nouvelle équipe élue le 15 mars 2020 s'est tenu le 27 mai 2020. Ce Conseil municipal a notamment élu le maire et les nouveaux adjoints pour le mandat 2020-2026.

En raison de l'état d'urgence sanitaire et du premier confinement, aucun Conseil municipal n'a pu avoir lieu au mois d'avril 2020.