Tout comprendre du Conseil des Citoyens

Fruit d’un engagement co-construit avec les habitants, forte de plusieurs expériences de démarches participatives lors des mandats précédent, la ville de Cognin lance officiellement le Conseil des Citoyens de Cognin dans le cadre d’une démarche participative plus large (voir schéma ci-après). Les principes qui sont présentés dans le bulletin municipal de janvier 2021 sont réfléchis et travaillés depuis près d’un an avec un objectif de démocratie participative pour tous, enrichis par les contributions d’habitants et présentés au Conseil municipal du mois de novembre. Il s’agit de premières pierres que les cognerauds eux même enrichiront au fil du temps.

30 personnes composeront le vivier des "volontaires" issu des candidatures reçues au 31 janvier. En cas d'un nombre important de candidatures, les 30 membre du vivier seront tirés au sort - en public si les conditions sanitaires le permettent - par la commission municipale en charge de la démocratie participative, composée d'élus de la majorité et de l'opposition.

Un Conseil des Citoyens, pour quoi faire ?

Pour encourager la participation des citoyens à la vie communale, recueillir leur avis sur les projets municipaux, connaitre leurs attentes pour un bien vivre ensemble dans la commune, il est constitué un Conseil des Citoyens de Cognin. Ce conseil s’inscrit dans une démarches participative plus large, permettant à chacun de trouver son engagement : réunions annuelles de quartiers, réunions thématiques ponctuelles, commissions municipales ouvertes, dispositif des voisins bienveillants, « Groupe Projet », etc.

Aux côtés du Conseil municipal qui est légitime pour décider, ce conseil a pour vocation de donner du sens à la citoyenneté en suscitant l’envie des habitants à participer à la vie communale.

Un Conseil des Citoyens, avec qui ?

Le Conseil des Citoyens de Cognin est composé de personnes motivées par la vie municipale, soucieuses d’apporter leur contribution à la mise en œuvre du projet communal dans le respect des valeurs de la République : Liberté, Egalité, Fraternité et Laïcité.

Un Conseil des Citoyens, composé de quelle façon ?

Le Conseil des Citoyens, afin d’être représentatif de tous les habitants de la commune, et donc légitime, se composera de 50 personnes issus de trois collèges différents :

1. 30 habitants (tes) désigné(e)s sur la base de l’appel à participation diffusé par flyer, distribué fin décembre, ou disponible en mairie et sur le site de la commune. Pour toute question, vous pouvez envoyer un mail à communication@cognin.fr. En cas de nombre d’inscriptions supérieur à 30 personnes, les 30 membres du conseil seront tirés au sort parmi l’ensemble des volontaires lors de l’assemblée de lancement du Conseil des Citoyens.
2. 10 tiré(e)s au sort à partir de la liste électorale. Ce sera la commission municipale « Démocratie participative », composés d’élus de la majorité et de la minorité qui sera chargé de garantir ce tirage au sort.
3. 10 acteurs (trices) locaux désignées par le maire pour leur compétences particulières et représentant les associations et acteurs de la commune.

Le collège des habitants compte 40 représentants dont 10, tirés au sort. Le collège des acteurs de la commune comprend 10 personnes maximum.

Les membres du Conseil des Citoyens de Cognin ont un mandat de 5 ans qui coïncide avec celui des conseillers municipaux (janvier 2021 à janvier 2026) . En cas de démission, ils sont remplacés par de nouveaux candidats désignés dans les même conditions.

Un Conseil des Citoyens, comment ?

Le Conseil des Citoyens élit en son sein un référent qui anime ses travaux et assure le lien avec la municipalité. L’adjoint au maire en charge de la relation avec les habitants, de la démocratie participative et de la tranquillité publique est associé à toutes les réunions.

Il se réunit en séance plénière au moins deux fois par an.

Le Conseil des Citoyens constitue en son sein tout groupe de travail utile, permanent ou ponctuel sur un sujet particulier.

Il se saisit de toute question relative à la vie communale, formule des avis sur les projets qui lui sont soumis par la municipalité, émet des propositions pour l’amélioration de la qualité de vie des habitants.

La commune met à disposition du Conseil des Citoyens de Cognin les moyens de son fonctionnement : salle de réunion, duplication.

Un Conseil des Citoyens, et quoi d’autre ?

• Des réunions de quartier annuelles

Au-delà de son activité propre, le Conseil des Citoyens est invité à participer aux réunions de quartier mises en place annuellement par la municipalité. À cette occasion, le référent pourra présenter aux habitants le travail réalisé par le Conseil des Citoyens, et proposer aux habitants de s’investir sur les projets en cours ou à venir.

• Des Commissions Participatives sur les grands projets de la commune

Il est associé aux commissions participatives créées par la municipalité pour la mise au point de projets communaux d’envergure.

• Un outil innovant de démocratie participative : le « Groupe Projet »

Le Conseil des Citoyens peut proposer au conseil municipal, dans le cadre d’un droit d’initiative, au sein d’un Groupe d’Action Projet (GAP), appelé « Groupe Projet », la mise en œuvre d’un projet collectif, répondant à l’attente des habitants, dans la limite d’un budget annuel voté par le conseil municipal. Ces « Groupes Projets » peuvent être issus d’une initiative citoyenne extérieure au Conseil des Citoyens, afin de garantir que tous les citoyens puissent s’investir dans la démarche participative de la commune